J.O. 235 du 10 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17325

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Arrêté du 11 septembre 2003 portant nomination au Comité de bassin Adour-Garonne

NOR : DEVE0320313A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 11 septembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne :


Représentants des communes


Communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Bernard Bousquet, en remplacement de M. Jean Diebold.


Représentants des départements


Charentes :

Suppléant : M. Jean-Louis Dutriat, en remplacement de M. Jean-Pierre Regeon.


Représentants des différentes catégories d'usagers


Associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaire : M. Richard Iriarte, en remplacement de M. Pierre Costes ;

Suppléant : M. Claude Lannelongue, en remplacement de M. Christian Terte.

Titulaire : M. Christian Terte, en remplacement de M. Pierre Bessette ;

Suppléant : M. Serge Sibuet La Fourmi, en remplacement de M. Richard Iriarte.